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Re: e40 ou M50
Publié : 06 sept. 2023, 19:55
par Gano
C'est ce que je vais faire, on peut soit payer la TVA entière en France avant de récupérer le véhicule soit payer la TVA allemande et payer la différence en France je crois.
Re: e40 ou M50
Publié : 06 sept. 2023, 22:25
par 330dMPerf
Quelle est la source de vos vérifications réciproques ?
Car pour un particulier (si c’est ton cas) voilà les sources officielles pour l’achat d’un véhicule considéré comme neuf - de 6 mois ou moins de 6000km :
https://www.cec-zev.eu/thematiques/vehi ... allemagne/
J’ai acheté ma 545e comme cela paiement du TTC en Allemagne avec 2 factures l’une HT et l’autre que la TVA allemande (msw), j’ai ramené ma voiture en France sous plaques allemandes rouges export, j’ai payé les 20% de TVA française qui m’ont permis d’avoir le quitus fiscal et de lancer la demande d’immatriculation avec, et de renvoyer ce quitus à la CC allemande qui m’a remboursé sous 72h le montant de la TVA allemande que j’avais payée.
Re: e40 ou M50
Publié : 06 sept. 2023, 22:59
par Gano
Moi je paye le véhicule HT a la concession, je paye le quitus fiscal en France et je vais ensuite la chercher avec les plaques WW. C'est ce que m'a dit la concession. Il me fournira tous les papiers pour cela, ou sinon je peux faire comme toi.