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Re: Malus 2025 : CO2 et poids

Publié : 02 nov. 2024, 08:08
par waterloo
Ah oui, ça mériterait d'être examiné, dans ton cas

Re: Malus 2025 : CO2 et poids

Publié : 02 nov. 2024, 18:08
par benguy
oui il y a Andorre, Luxembourg, Belgique, la regle pour être considéré résident c'est de vivre 6 mois en france, cela passera par le montage d'une société ayant son siège dans l'un de ces pays et assurance du pays d'immatriculation obligatoire

ou alors on loue via une société de leasing dans un pays tiers qui gère également l'assurance, j'ai quelques connaissance qu'ils le font pour des véhicules très italien....

Re: Malus 2025 : CO2 et poids

Publié : 02 nov. 2024, 18:39
par maybachfan67
@benguy ouais mais ces sociétés de leasing leur demandent une adresse là-bas non?
Pour la Belgique les voitures de société ils semblent aussi pousser de plus en plus vers l'électrique alors est-ce intéressant?
Perso si j'immatricule au Lux c'est en y habitant, ça me permettrait de cumuler deux avantages sympas et intéressants. :party:

Re: Malus 2025 : CO2 et poids

Publié : 02 nov. 2024, 20:24
par benguy
pour toi @maybachfan67 luxembourg sans hésiter :clin: pour les autres c'est leur métier elles ne sont pas dans le leasing classique mais fiscal...

Re: Malus 2025 : CO2 et poids

Publié : 02 nov. 2024, 21:15
par maybachfan67
Oui oui on est d'accord, chaque cas est différent. ;)

Re: Malus 2025 : CO2 et poids

Publié : 12 nov. 2024, 09:38
par lechuck
Je suis dans le 06, et je vous raconte pas le nombre de véhicules grosses cylindrées qui déposent leur gamin à l'école avec une plaque monégasque. Je doute fortement ensuite que ces personnes là se rendent ensuite sur monaco vu l'enfer routier pour s'y rendre aux heures de pointe.

Il y a aussi pas mal de mecs originaires des pays de l'Est qui roulent en plaque CZ alors qu'ils habitent 100% du temps ici, et qu'ils ne sont pas du tout tchèques.

Faut vraiment bien se renseigner, manifestement il y a plein de combines et ca m'énerve de ne pas les connaitre.

Re: Malus 2025 : CO2 et poids

Publié : 12 nov. 2024, 10:00
par 330dMPerf
@waterloo ABSOLUMENT PAS en France! Ce n’est pas le conducteur qui est titulaire de l’assurance! Si je t’ai bien compris…
Mon véhicule de fonction est assuré par ma société, je n’apparais pas sur le contrat, uniquement comme l’un des conducteurs principaux « désignés ». Exactement pareil pour un ami, d’origine corse, dont le siège de sa société est en Corse (avec sa fiscalité (encore) un peu avantageuse, avec un établissement secondaire ici sur le continent: aucune mention du conducteur .
De même, le parrain de mon fils travaille pour une société allemande, sans domiciliation en France, avec une voiture en plaque allemande assurée en Allemagne et sans aucune mention du conducteur: il a seulement un document de sa boîte l’autorisant à conduire ce véhicule.
A l’inverse, je pense que dans le cas d’une location avec assurance donc d’un véhicule appartenant à une société UE ou hors UE louée à une personne morale française, je ne suis pas certain ni de l’obligation d’une assurance française ni d’une désignation d’un conducteur de la personne morale)

Ce qui est cependant une obligation pour un particulier : https://www.service-public.fr/particuli ... its/F35443

J’y avais réfléchi il y a 2-3 ans pour la création d’une société holding en Andorre… mais un peu trop risqué car cousu de fil blanc sur les objectifs fiscaux (activite et immo type voiture)…

Re: Malus 2025 : CO2 et poids

Publié : 12 nov. 2024, 10:55
par maybachfan67
@lechuck ils n'ont pas besoin d'aller ensuite à Monaco en voiture, il suffit que leur employeur là-bas leur file une voiture de société.
Tu peux même avoir la personne bossant là-bas qui y va en train (ou autre chose du genre) et le véhicule qui a le droit d'être conduit par le conjoint, dépendant de ce qu'autorise l'employeur et l'assurance qu'il a souscrit.

Pour les plaques tchèques... (CZ) là par contre ouais c'est forcément de la gruge.
Par contre moi ça m'énerve plus que des gens fraudent que de ne pas connaitre leurs combines...
Faut pas rêver, l'argent perdu ici l'Etat va tenter/devoir le récupérer ailleurs, et en général pour quelques magouilleurs c'est tout le monde qui finit par payer les pots cassés. :yeuxciel:

Re: Malus 2025 : CO2 et poids

Publié : 12 nov. 2024, 11:13
par lechuck
Donc assurer une voiture monégasque avec lieu de garage et circulation exclusivement en France, c'est possible ?
Ou les mecs prennent le risque qu'en cas de grave accident l'assurance se débine ?

Re: Malus 2025 : CO2 et poids

Publié : 12 nov. 2024, 12:17
par 330dMPerf
Pour une société oui à mon avis selon mon interprétation des règles d’assurance et de la loi
Pour un particulier, non.
Sauf erreur de ma part, n’étant ni assureur, ni inspecteur des impôts.

Re: Malus 2025 : CO2 et poids

Publié : 12 nov. 2024, 15:01
par waterloo
@330dMPerf Oui dans l'hypothèse ou le véhicule serait immatriculé au nom de la société : ce qui est déconseillé, pour les raisons susévoquées

Si tu veux moyen de contourner les choses, c'est de s'établir en tant qu'auto-entrepreneur de vente de véhicules, ça permet de rouler 4 mois maximum avec une immatriculation provisoire, le fameux WW, et bien sur revendre l'auto avant ce délai, ou bien compter sur une certaine mansuétude en cas de contrôle
C'est couramment pratiqué par "la crème de la crème" pour ne pas dire autre chose :marrant:

Re: Malus 2025 : CO2 et poids

Publié : 12 nov. 2024, 16:30
par callaway0409
La théorie c'est qu'en nom perso, tu dois avoir ta voiture immatriculée dans le pays de ta résidence fiscale (ayant une adresse en Pologne, je me suis déjà posé la question)

Les autres dispositifs passent par des prête nom et/ou des société domiciliées à l'étranger.... souvent les 2 d'ailleurs

Re: Malus 2025 : CO2 et poids

Publié : 12 nov. 2024, 16:36
par franck1127
Dans une grosse filiale française de la boîte dans laquelle travaille ma femme, il ont une flotte de véhicule immatriculée au Lux utilisée par des salariés français. Je crois que c’est ok si les véhicules sont renouvelés avant 24 mois. L’assurance Lux marche dans ces conditions.

Déménager au Lux pour éviter des taxes sur les véhicules en France…. On économise un peu d’un côté mais on dépense beaucoup plus pour le reste. Ou alors il faut considérer la qualité de vie (plus proche de son travail, plus de possibilité de télétravail).

Re: Malus 2025 : CO2 et poids

Publié : 12 nov. 2024, 17:23
par maybachfan67
@franck1127 l'assurance Lux marche peut-être, par contre côté impôts FR de prime abord ça me semble assez limite.
Mais bon suis pas dans le domaine alors il y a peut-être des trucs qui font que ça passe.

Pour le fait d'habiter au Lux, si tu est sur une voiture à 60k€ de malus CO2 (+ le poids...), et que tu peux en plus la payer HT...
Cela fait quelques euros économisés surtout si tu refais pareil dans 4-5 ans, perso jusqu'en 2035 je pourrai le faire 3x facile. :marrant:
Après même en étant plus proche du boulot effectivement pas mal de choses sont bien plus chères et pas que l'immobilier.

Re: Malus 2025 : CO2 et poids

Publié : 12 nov. 2024, 18:54
par TFA
Les frontaliers suisse qui ont une voiture de fonction ne peuvent plus l'utiliser en France comme ils le faisaient auparavant.
Le problème n'est pas l'assurance mais le fisc Français.
Pour être en règle il faudrait payer la TVA Française sur la voiture immatriculée en Suisse.

Re: Malus 2025 : CO2 et poids

Publié : 12 nov. 2024, 20:15
par waterloo
Ainsi que les droits de douane

Re: Malus 2025 : CO2 et poids

Publié : 13 nov. 2024, 07:20
par benguy
https://www.auto-infos.fr/article/pas-d ... ent.284629

un peu de répit dans les taxes pour les pros... :yeuxciel:

Re: Malus 2025 : CO2 et poids

Publié : 14 nov. 2024, 13:58
par 330dMPerf
Bon comme toujours revenir aux sources officielles pour clore le débat, les hypothèses et autre supputations …

Pour les particuliers : https://europa.eu/youreurope/citizens/v ... dex_fr.htm

Pour les véhicules de société : https://europa.eu/youreurope/citizens/v ... dex_fr.htm

Re: Malus 2025 : CO2 et poids

Publié : 14 nov. 2024, 14:26
par lechuck
Et si je réside en France avec un contrat de travail (en télétravail) à temps très partiel avec une entreprise belge qui me fournit une voiture de société ?

Re: Malus 2025 : CO2 et poids

Publié : 14 nov. 2024, 14:31
par 330dMPerf